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Q-2, r. 39 - Règlement sur la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels

Article 1
Versions de la disposition

Texte complet
1. Le présent règlement a pour objet d’établir des normes relatives à la qualité de l’eau des piscines et autres bassins artificiels visés à l’article 2, intérieurs ou extérieurs, exploités pour la baignade, les jeux, les sports ou la détente.
D. 1087-2006, a. 1.
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